ENV02 - Gestion et réglementation des déchets À distance

Appréhender les différentes catégories de déchets

- Les différentes catégories de déchets industriels

• Les déchets industriels non dangereux

• Les déchets industriels dangereux

• Les autres déchets industriels

- Les autres catégories de déchets

La réglementation (droit international, communautaire, français)

- Les principales réglementations des déchets industriels

- La nomenclature des déchets

Exercice : rechercher le code nomenclature de différents déchets

- La réglementation des installations classées

- Le transport par route de déchets

La réglementation des déchets dangereux

- Les procédures applicables aux déchets dangereux

- Le transport de déchet dangereux

La responsabilité du producteur des déchets

- Les infractions aux réglementations

- Les différentes polices

- Les grands principes de responsabilité

Les filières et acteurs

- Les filières de traitement

• Les filières de valorisation

• Les installations de stockage

• L'incinération des déchets industriels -

Les traitements physico-chimiques

- Les différents acteurs intervenants dans le domaine des déchets

Le contentieux des déchets

- Le contentieux administratif

- Le contentieux pénal

Exercice de synthèse des procédures et risques concernant l'exploitation, la gestion et le transport de déchets

Conclusion et évaluation sous forme de QCM

• Être en mesure d'appréhender les différentes catégories de déchets

• Connaître la réglementation en vigueur

• Connaître la responsabilité du producteur des déchets

• Connaître les filières de traitement

• Connaître les différents acteurs intervenants dans le domaine des déchets

• Connaître les différentes catégories de déchets
• Maîtriser la règlementation applicable
• Connaître les différents acteurs intervenants dans le domaine des déchets

QCM de début et de fin de formation

Mise en situation et cas pratiques

Tour de table

Evaluation à chaud